Règlement établi en application des articles L6352-3 et R6352-1 à R6352-15 du Code du travail. Il s’applique à toute personne suivant une formation organisée par OGB Concept, quel que soit le lieu de la formation. Il est remis à chaque stagiaire avant le début de la formation.
1. Hygiène et sécurité
- Chaque stagiaire respecte les consignes d’hygiène et de sécurité en vigueur sur le lieu de formation. Lorsque la formation a lieu dans une entreprise disposant de son propre règlement intérieur, les consignes de sécurité de celui-ci s’appliquent.
- Les consignes d’incendie et d’évacuation sont affichées et présentées en début de formation. Chaque stagiaire en prend connaissance.
- Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux, et d’y introduire ou consommer de l’alcool ou des produits stupéfiants.
- Tout accident, même léger, survenu pendant la formation ou le trajet est signalé immédiatement au formateur.
2. Discipline
- Les stagiaires respectent les horaires communiqués dans la convocation. Toute absence ou retard est signalé au formateur et, le cas échéant, à l’employeur.
- Les stagiaires signent la feuille d’émargement par demi-journée.
- Le matériel mis à disposition est utilisé conformément à son objet. Les documents remis ne peuvent être diffusés sans autorisation.
- Chacun adopte un comportement respectueux envers les autres stagiaires et le formateur.
3. Prévention des violences, du harcèlement et des discriminations
Toute forme de violence, dont les violences sexistes et sexuelles, de harcèlement ou de discrimination est interdite pendant la formation, en présentiel comme à distance. Toute personne témoin ou victime peut le signaler, de façon confidentielle, à contact@ogb-concept.fr (objet « Signalement ») ou au 06 64 45 93 02. Chaque signalement donne lieu à une prise de contact sous 48 heures et à des mesures adaptées. Voir la procédure complète.
4. Sanctions et procédure disciplinaire
Tout manquement au présent règlement peut entraîner, selon sa gravité, un avertissement écrit ou une exclusion temporaire ou définitive de la formation. Aucune sanction ne peut être prise sans que le stagiaire ait été informé des griefs retenus contre lui et convoqué à un entretien, où il peut se faire assister, conformément aux articles R6352-4 à R6352-8 du Code du travail. L’employeur est informé de la sanction prise.
5. Publicité
Le présent règlement est remis à chaque stagiaire et consultable en permanence sur le site ogb-concept.fr.